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Événements spéciaux

Résumé du programme

L'assurance couvre les dommages-intérêts compensatoires que l'assuré pourrait être tenu de verser si sa responsabilité est engagée pour des dommages corporels ou matériels causés à des tiers, notamment les passants et les propriétaires de biens immobiliers, du fait de ses activités ou de ses actes. Le programme s'adresse aussi aux organismes à but non lucratif enregistrés qui planifient ou organisent des événements spéciaux.

Exemples d'événements :*
  • Mariages, réceptions, réceptions-cadeaux
  • Réunions, groupes sociaux
  • Festivals, défilés, pique-niques
  • Courses ou marches
  • Fêtes de quartier, fêtes d'anniversaire
  • Danse, théâtre, galerie d'art

*préférablement familiaux

Résumé de l'assurance

Montant de garantie : de 1 000 000 $ à 5 000 000 $ (montant à négocier)

  • Certificats d'assurance pour les assurés supplémentaires
  • Responsabilité civile Exploitation (lieux, biens et activités)
  • Risques Produits et Après travaux
  • Préjudice personnel (propos et écrits diffamatoires)
  • Recours entre coassurés
  • Responsabilité locative
  • Possibilité de couvrir la responsabilité en matière d'alcool

La garantie des dommages corporels, des dommages matériels et des frais de défense fait l'objet d'une franchise de 500 $ (négociable).

Lieux exclus
  • Lieux d'habitation privés

La description des garanties donnée ici n'est pas complète et il y a lieu de se reporter aux conditions effectives du contrat applicable.


Proposition d'assurance Événements spéciaux