Des experts du sport qui comprennent les enjeux

Responsabilité civile en matière de sports

Organismes sportifs

Pourquoi souscrire une assurance de la responsabilité civile ?

Parce que, même si vous faites preuve d'une extrême prudence, les accidents arrivent. En outre, une personne prétendant avoir subi des blessures ou des dommages par suite de vos activités pourrait vous intenter des poursuites. Même si vous n'êtes pas responsable, vous devrez vous défendre en justice. L'assurance de la responsabilité civile couvre les frais de défense de même que les dépens qui pourraient vous être imputés. Bref, cette assurance vous apporte la tranquillité d'esprit.

Qui est assuré ?

Tous les membres de votre organisme, notamment les dirigeants, les directeurs, les entraêneurs, les soigneurs, les officiels, les employés et les bénévoles, qui agissent dans l'exercice de leurs fonctions pour votre compte.

Activités couvertes

Les épreuves sanctionnées ou autorisées qui entrent dans le cadre de votre discipline sportive, y compris l'entraînement s'y rattachant et autorisé par vous.

Conseils de prévention

Ce service, offert dans tout le pays, comprend des exposés audiovisuels et des séminaires.

Règlement des sinistres

Partout au Canada, le règlement des sinistres est confié à des spécialistes disposant d'une vaste gamme de ressources.

Résumé du programme

Le contrat couvre les dommages-intérêts compensatoires que l'assuré pourrait être tenu de verser si sa responsabilité est engagée pour des dommages corporels ou matériels causés à des tiers, notamment les spectateurs, les passants et les propriétaires de biens immobiliers, du fait de ses activités ou de ses actes. La responsabilité civile pour les blessures causées aux participants est aussi couverte.

Résumé de l'assurance

Montant de garantie : de 1 000 000 $ à 5 000 000 $ (montant à négocier)

La garantie s'étend :

  • à la responsabilité civile Exploitation (lieux, biens et activités)
  • aux risques Produits et Après travaux
  • à la responsabilité civile assumée par contrat (formule globale)
  • au préjudice personnel (propos et écrits diffamatoires)
  • aux employés en tant qu'Assurés supplémentaires
  • au recours entre coassurés
  • à la responsabilité civile automobile des non-propriétaires
  • à la responsabilité locative

La garantie des dommages corporels, des dommages matériels et des frais de défense fait l'objet d'une franchise de 500 $ (négociable).

Assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants

Les administrateurs et les dirigeants risquent d'être poursuivis pour des erreurs ou omissions commises ou prétendument commises dans l'exercice de leurs fonctions comme représentants de l'organisme. L'assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants couvre les dommages-intérêts compensatoires que l'organisme, ses administrateurs et ses dirigeants peuvent être appelés à verser à la suite d'une faute.

Montant de garantie : de 1 000 000 $ à 5 000 000 $ (montant à négocier)

Franchise : 500 $ (négociable)


La description des garanties donnée dans la présente brochure n'est pas complète et il y a lieu de se reporter aux conditions effectives du contrat applicable.